1. Éditeur du site

Le site Le Rubis de Bayeux est édité par :

• Propriétaire : Frédéric Yorke
• Email : contact@lerubisdebayeux.fr
• Téléphone : 06 07 43 62 61
• Adresse : 18 rue des ursulines, 14400 Bayeux
• Autres informations légales (Statut, SIRET, etc.) : [À compléter]

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Frédéric Yorke
Contact : contact@lerubisdebayeux.fr

3. Hébergement du site

Ce site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Contact : 1007 (Appel gratuit depuis un poste fixe en France) ou www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Frédéric Yorke est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

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5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ainsi que par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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6. Liens hypertextes et cookies

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